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Conditions d’utilisation
POLIS Urban Alliance / Institute for Urban Development “POLIS” SARL
Date d’entrée en vigueur : 05/03/2026
1. Introduction
Bienvenue sur le site https://polisurban.com/ (le « Site »).
Le Site est exploité par:
Institute for Urban Development “POLIS” SARL (ООО «Институт развития городов ПОЛИС»).
Une organisation spécialisée dans le développement urbain et le conseil, fournissant des services de recherche, d’expertise et de stratégie dans les domaines de la politique urbaine, des infrastructures, de la mobilité et de l’économie créative.

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2. Objet du Site
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  • les initiatives de développement urbain
  • les opportunités de partenariat
  • les publications et analyses
Tous les contenus publiés sur le Site sont fournis à titre informatif uniquement.
Ils ne constituent en aucun cas un conseil professionnel, financier, juridique ou en investissement.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du Site, incluant notamment:
  • les textes
  • les éléments graphiques
  • les supports visuels
  • les synthèses de recherche
  • les méthodologies
  • les logos
  • les éléments de design
sont la propriété intellectuelle de POLIS Urban / Institute for Urban Development “POLIS” SARL, sauf indication contraire.

Ces contenus ne peuvent être:
  • copiés
  • reproduits
  • distribués
  • modifiés
  • republiés
  • utilisés à des fins commerciales
sans autorisation écrite préalable.

Les citations à des fins non commerciales sont autorisées, sous réserve de mentionner clairement POLIS Urban comme source.
4. Absence de garantie
Le contenu du Site vise à fournir des informations générales sur les activités et l’expertise de POLIS Urban Alliance.
Bien que nous nous efforcions de garantir l’exactitude et l’actualité des informations, nous ne donnons aucune garantie quant à leur exhaustivité, leur exactitude ou leur fiabilité.
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5. Limitation de responsabilité
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POLIS Urban n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs pratiques.
7. Clarification de la marque
Le nom POLIS utilisé sur ce Site fait référence aux activités de POLIS Urban / Institute for Urban Development “POLIS” SARL
POLIS Urban est une organisation indépendante.
Elle n’est ni affiliée, ni approuvée, ni associée à l’organisation connue sous le nom de POLIS Network.
Toute similitude de nom n’implique aucune relation institutionnelle ou partenariat.
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Les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser le Site de manière à:
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  • extraire ou collecter systématiquement du contenu sans autorisation
  • porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle
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Toute donnée personnelle soumise via le Site est traitée conformément à la Politique de confidentialité disponible sur ce Site.
10. Modifications du Site
POLIS Urban se réserve le droit de:
  • modifier ou interrompre le Site
  • mettre à jour son contenu
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à tout moment et sans préavis.

La version mise à jour sera publiée sur cette page.
11. Droit applicable
Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément au droit de la Fédération de Russie, sauf disposition contraire prévue dans un accord écrit entre les parties.
12. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions d’utilisation, veuillez contacter:
POLIS Urban
info@polisurban.com